Mentions légales
Éditeur
ThreadBox (threadbox.ebaillon.fr) est un service édité par :
- Erwan Baillon, entrepreneur individuel (auto-entrepreneur)
- SIRET 108 973 769 00012, RCS Paris 108 973 769
- 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France
- Contact : [email protected]
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Directeur de la publication : Erwan Baillon.
Hébergement
Le service est hébergé sur un serveur exploité par l'éditeur, situé en France, à l'adresse ci-dessus. Le trafic transite par Cloudflare, Inc. (101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis).
Nature du service
ThreadBox est un service de communication au public en ligne au sens de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN). L'éditeur agit en qualité d'hébergeur des contenus publiés par les participants (article 6 I 2 LCEN et règlement (UE) 2022/2065) : il ne les contrôle pas a priori et retire promptement tout contenu manifestement illicite qui lui est signalé.
Signaler un contenu
Chaque message comporte un bouton « Signaler ». Vous pouvez aussi écrire à [email protected] en indiquant l'adresse du fil, le message concerné et le motif. Les signalements graves peuvent aussi être adressés à la plateforme PHAROS (internet-signalement.gouv.fr).
Médiation
Le service est gratuit et sans contrat de consommation ; à toutes fins utiles, le médiateur de la consommation désigné est CM2C, Centre de Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php.
Voir aussi les règles, la page ce que nous gardons et la page données personnelles.